Formulaire de déclaration de palombière
- Formulaires
- 03 Décembre 2021
Fiche à retourner à la FDC pour la création d’un poste fixe permanent destiné à la chasse des Colombid
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Télécharger le documentIl y a erreur dans l’arrêté n°21EB0165 du 28/05/21 concernant la période du 24/10 au 31/10. Merci de prendre en compte l'arrêté N°21EB01652 du 09/06/21
Arrêté Préfectoral n°21EB0381 portant sur une modification de l'annexe 1 de l'AP21EB0171 relatif au plans de gestion cynégétique "faisans" et "perdrix".
Télécharger le documentArrêté préfectoral n°21EB0360 concernant une modification de l'arrêté préfectoral n°21EB0171 relatif aux plans de gestion cynégétique "fai...
Télécharger le documentArrêtés du 21 septembre 2021 portant limitation provisoire des usages de l'eau dans le département de la Charente Maritime, sous-bassin marais Sèvre Niortaise et bassin Aume...
Télécharger le documentToute modification du lieu de détention des appelants doit faire l'objet d'une déclaration auprés de la fédération, par le détenteur dans les trente jours qui...
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