AP_23EB039 "ESOD" 2023/2024
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- 02 Juin 2023
Arrêté fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts dont le Préfet à la ...
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AP_23EB013 "Sécurité Chasseurs et Non Chasseurs" 2023-2024
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- 02 Juin 2023
Arrêté 2023/2024 fixant les mesures relatives à la sécurité des chasseurs et des non chasseurs. 1 des 7 arrêtés concernant la campagne cynég...
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AP_23EB0019 "Lièvre" 2023/2024
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- 02 Juin 2023
Arrêté relatif au plan de gestion cynégétique "lièvre brun" sur le département de la Charente-Maritime pour la saison cynégétique 2023/2024. 1 d...
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AP_23EB017 "Faisan" 2023/2024
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- 02 Juin 2023
Arrêté relatif aux plans de gestion cynégétique "Faisan" pour la saison cynégétique 2023/2024 1 des 7 arrêtés concernant la campagne cyn...
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AP_23EB015 "Campagne Chasse" 2023/2024
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- 02 Juin 2023
Arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2023/2023 dans le département de la Charente-Maritime. ...
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Arrêté préfectoral n° 2023-00052 Tuberculose Bovine
- Arrêtés
- 02 Juin 2023
Arrêté préfectoral n° 2023-00052 portant déclaration d'infection d'un territoire du département de la Charente-Maritime au titre de la tuberculose bovine et presc...
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FDC17
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