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Réglementations

Bulletin d'adhésion aux options complémentaires pour les chasseurs individuels

Bulletin d'adhésion aux options complémentaires pour les chasseurs individuels

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AP_24EB316 "Prélèvements grands gibiers"

Arrêté fixant les minimums et maximums à prélever pour les espèces "grands gibiers" soumises à plans de chasse pour la campagne cynégétique 2024/...

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AP_23EB40 "Vénerie sous terre" 2023/2024

Arrêté relatif à l'exercie de la vénerie sous terre du blaireau pour une période du 1er juin 202au 7 septembre 2024 inclus

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AP_24EB356 "Lièvre" 2024-2025

Arrêté relatif au plan de gestion cynégétique lièvre brun dans le département

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AP_24EB007 "ESOD" 2024-2025

Arrêté fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts dont le Préfet à la ...

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AP_24EB004 "Agrainage" 2024-2025

Arrêté fixant les prescriptions relatives à l'agrainage dans le département de la Charente-Maritime

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