AP_23EB038 modificatif "Agrainage" 2023/2024
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- 28 Août 2023
Arrêté fixant les prescriptions relatives à l'agrainage dans le département de la Charente-Maritime. 1 des 7 arrêtés concernant la campagne cynég...
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AP_23EB690 limitation et interdiction provisoire des prélèvements d'eau douce pour le remplissage des mares de tonne sur certains secteurs
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- 17 Août 2023
Arrêté n°23EB690 limitant en plus provisoirement les prélèvements d'eau douce pour le remplissage des mares de tonne et remise à niveau limités ...
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Arrêté concernant l'ouverture de la chasse des oiseaux de passage et du gibier d'eau
- Arrêtés
- 17 Août 2023
Arrêté ministériel pour l'ouverture de la chasse des oiseaux de passage et du gibier d'eau
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AP_23678 autorisation remplissage des mares de tonne
- Arrêtés
- 10 Août 2023
Aujourd’hui s’est tenue une réunion entre la FDC17 et la DDTM concernant le nouvel arrêté d’autorisation de remplissage des mares de tonne. Arrêté ...
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Arrêté du 2 août 2023 suspendant la chasse du courlis cendré en France métropolitaine jusqu'au 30 juillet 2024
- Arrêtés
- 07 Août 2023
Arrêté du 2 août 2023 suspendant la chasse du courlis cendré en France métropolitaine jusqu'au 30 juillet 2024
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Arrêté du 2 août 2023 suspendant la chasse de la tourterelle des bois en France métropolitaine jusqu'au 30 juillet 2024
- Arrêtés
- 07 Août 2023
Arrêté du 2 août 2023 suspendant la chasse de la tourterelle des bois en France métropolitaine jusqu'au 30 juillet 2024
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