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Arrêté n°21EB0171 "faisan et perdrix" /!/ modifié /!/

Arrêtés
06 Juillet 2021

1 des 7 arrêtés concernant la campagne cynégétique 2021-2022 pour le département de la Charente-Maritime. Arrêté n°21EB0171 modifié le 1er ju...

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Arrêté n°21EB0169 "sécurité"

Arrêtés
05 Juillet 2021

1 des 7 arrêtés concernant la campagne cynégétique 2021-2022 pour le département de la Charente-Maritime. Arrêté n°21EB0169 fixant les mesures relat...

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Arrêté n°21EB0274

Arrêtés
02 Juillet 2021

Arrêté préfectoral n°21EB0274 + carte de restrictions portant limitation provisoire des usages de l'eau dans le département de la Charente Maritime, levée du nive...

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Arrêté n°21EB0273

Arrêtés
02 Juillet 2021

Arrêté n°21EB0273 levant les restrictions pour le remplissage des mares de tonne sur tous les bassins. Les nouvelles dispositions entrent en vigueur à compter du 2 juillet 2021...

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Arrêté n°21EB0168 "ESOD"

Arrêtés
30 Juin 2021

1 des 7 arrêtés concernant la campagne cynégétique 2021-2022 pour le département de la Charente-Maritime. Arrêté n°21EB0168 fixant la liste, les p...

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Arrêté n°21EB0131 "prescriptions relatives à l'agrainage"

A trier
25 Juin 2021

1 des 7 arrêtés concernant la campagne cynégétique 2021-2022 pour le département de la Charente-Maritime. Arrêté n°21EB0131 fixant les prescriptions...

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