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Arrêté classement ESOD 2023

Arrêté ministériel de classement des espèces susceptibles d’occasionner de dégâts publié hier au journal officiel.

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AP_23EB553 Restrictions mares de tonne

Arrêté limitant provisoirement les prélèvements d'eau douce pour le remplissage des mares de tonne sur 3 bassins. En vigueur à compter du 2 juin à 8h.

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Modalités de calcul Contribution territoriale 2023

Ci-desous, la version définitive, amendée et corrigée, des modalités de calcul de la contribution territoriale.

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AP_23EB016 "Chasse Anticipée" 2023/2024

Arrêté relatif à l'ouverture spécifique de chasse anticipée 2023/2024. 1 des 7 arrêtés concernant la campagne cynégétique 2022-2023 pou...

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AP_23EB013 "Sécurité Chasseurs et Non Chasseurs" 2023-2024

Arrêté 2023/2024 fixant les mesures relatives à la sécurité des chasseurs et des non chasseurs. 1 des 7 arrêtés concernant la campagne cynég...

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AP_23EB0019 "Lièvre" 2023/2024

Arrêté relatif au plan de gestion cynégétique "lièvre brun" sur le département de la Charente-Maritime pour la saison cynégétique 2023/2024. 1 d...

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