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Memento 2024-2025

Formulaires
18 Septembre 2024

Le memento réglementaire pour la saison cynégétique 2024-2025.

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Arrêté approuvant l'avenant au Schéma Départemental de Gestion Cynégétique pour la période 2023-2029

Arrêtés
13 Septembre 2024

Arrêté approuvant l’avenant au Schéma Départemental de Gestion Cynégétique pour la période 2023-2029

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Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral n°24EB008-DDTM fixant les mesures relatives à la sécurité des chasseurs et des non-chasseurs

Arrêtés
13 Septembre 2024

Arrêté n°24EB507-DDTM modifiant l’arrêté préfectoral n°24EB008-DDTM fixant les mesures relatives à la sécurité des chasseurs et des ...

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Prélèvements d'eau douce pour le remplissage des mares de tonne de chasse

Arrêtés
13 Septembre 2024

Arrêté n°24EB583 relatif aux prélèvements d'eau douce pour le remplissage des mares de tonne de chasse. Les nouvelles dispositions entrent en vigueur à compter du...

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Suspension de la chasse de la tourterelle des bois

Arrêtés
27 Août 2024

Arrêté du 22 août 2024 suspendant la chasse de la tourterelle des bois en France métropolitaine jusqu’au 30 juillet 2025.

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Suspension de la chasse de la barge à queue noire et du courlis cendré

Arrêtés
27 Août 2024

Vous trouverez ci-dessous : L’arrêté du 30 juillet 2024 suspendant la chasse de la barge à queue noire en France métropolitaine jusqu'au 30 juillet 2025 L...

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