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Réglementations

Arrêté "Lièvre" 2025-2026

Arrêté relatif au plan de gestion cynégétique lièvre brun dans le département

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Arrêté "ESOD" 2025-2026

Arrêté fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts dont le Préfet à la ...

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Arrêté "Prélèvements grands gibiers" 2025-2026

Arrêté fixant les minimums et maximums à prélever pour les espèces "grands gibiers" soumises à plans de chasse pour la campagne cynégétique 2025/...

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Arrêté "Agrainage" 2025-2026

Arrêté fixant les prescriptions relatives à l'agrainage dans le département de la Charente-Maritime.

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AP_24EB008 "Sécurité Chasseurs et Non Chasseurs" 2025-2026

Arrêté 2025/2026 fixant les mesures relatives à la sécurité des chasseurs et des non chasseurs

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Convention TRICO

La convention TRICO permet de mettre en place un dispositif de prévention des dégâts occasionnés par les abroutissements de chevreuil sur la vigne pendant la période ...

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