Fermeture de fin d'année du mardi 24 décembre 2024 à 13h00 au jeudi 02 janvier 2025 à 9h00. Siège fermé tous les 1er mardis de chaque mois.

Réglementations

Accueil
Réglementations

Compte rendu des opérations de destruction

Formulaires
03 Décembre 2024

Compte rendu des opérations de destruction

Télécharger le document

Demande d'autorisation de destruction

Formulaires
03 Décembre 2024

Les demandes de destruction de nuisible classiques continuent à être transmises soit : par la plateforme dématérialisée https://www.charente-maritime.gouv.fr/Actio...

Télécharger le document

Bon de commande Jachères Environnement et Faune Sauvage

Formulaires
03 Décembre 2024

Bon de commande Jachères Environnement et Faune Sauvage. A retourner avant le 31 Janvier

Télécharger le document

Placement de communes vendéennes en Zone Infectée Faune Sauvage pour une durée indéterminée

Arrêtés
01 Octobre 2024

Suite à la confirmation d’Influenza aviaire hautement pathogène dans des oiseaux de la faune sauvage maritime autochtone collectés en zone côtière dans le d...

Télécharger le document

Levée des restrictions pour le remplissage des mares de tonne sur tous les bassins

Arrêtés
27 Septembre 2024

L'arrêté n°24EB608 levant les restrictions pour le remplissage des mares de tonne sur tous les bassins. Les nouvelles dispositions entrent en vigueur à compter du 27/09/2024.

Télécharger le document