Siège fermé tous les 1er mardis de chaque mois

Réglementations

Accueil
Réglementations

Arrêté sécurité

Arrêtés
23 Mars 2020

A votre disposition l'arrêté sur la sécurité à la chasse

Télécharger le document

Correction page 53 du schéma

Arrêtés
23 Mars 2020

Une erreur s'est produite lors de la transmission des documents pour la rédaction du SDGC. Vous trouverez ci-joint l'article de la pratique 3 de la page 53 du SDGC concernant l'agrainage et l'...

Télécharger le document

Compte rendu des opérations de destruction animaux nuisibles

Formulaires
23 Mars 2020

Cet imprimé doit être retourné à la Direction Départementale des Territoires et de la Mer et à la Fédération Départementale des Chasseurs ...

Télécharger le document

Schéma Départemental 2017-2023

Arrêtés
23 Mars 2020

A votre disposition, la version définitive du schéma départemental de gestion cynégétique de la Charente-Maritime, pour les années 2017 à 2023.

Télécharger le document

Demande d'autorisation de destruction du lapin de garenne

Formulaires
23 Mars 2020

Formulaire à retourner à : DDTM - service chasse 89 avenue des cordeliers 17018 La Rochelle cedex 1

Télécharger le document

Reprise et lâcher d'espèces

Formulaires
23 Mars 2020

La demande d'autorisation vous permettant de faire la déclaration de reprise et de lâcher d'espèces, est à renvoyer à la Fédération. Celle-ci se charger...

Télécharger le document