Duplicata du permis de chasser
- Formulaires
- 17 Juillet 2020
En cas de perte ou de documents détériorés, vous pouvez demander un duplicata du permis de chasser à l'OFB: Formulaire en téléchargement à compl...
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Ouverture et clôture de la chasse 2020-2021
- Arrêtés
- 17 Juillet 2020
Arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne cynégétique 2020-2021.
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Demande de battues anticipées aux sangliers
- Formulaires
- 17 Juillet 2020
Document à envoyer à la DDTM à l'adresse suivante: ddtm-ebdd@charente-martime.gouv.fr
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Nouveaux statuts
- Formulaires
- 10 Juillet 2020
En téléchargement, les nouveaux statuts d'ACCA à prendre en compte depuis la Loi chasse du 24 juillet 2019.
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Faisan: arrêté n°20EB0183-DDTM
- Arrêtés
- 05 Juin 2020
Arrêté relatif au plan de gestion cynégétique "FAISAN" pour la saison 2020-2021
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Perdrix: arrêté n°20EB0184-DDTM
- Arrêtés
- 02 Juin 2020
Arrêté relatif au plan de gestion cynégétique "PERDRIX" pour la saison 2020-2021
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