Demande de battues anticipées aux sangliers
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- 17 Juillet 2020
Document à envoyer à la DDTM à l'adresse suivante: ddtm-ebdd@charente-martime.gouv.fr
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Nouveaux statuts
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- 10 Juillet 2020
En téléchargement, les nouveaux statuts d'ACCA à prendre en compte depuis la Loi chasse du 24 juillet 2019.
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Faisan: arrêté n°20EB0183-DDTM
- Arrêtés
- 05 Juin 2020
Arrêté relatif au plan de gestion cynégétique "FAISAN" pour la saison 2020-2021
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Perdrix: arrêté n°20EB0184-DDTM
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- 02 Juin 2020
Arrêté relatif au plan de gestion cynégétique "PERDRIX" pour la saison 2020-2021
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Agrainage
- Arrêtés
- 02 Juin 2020
Arrêté n° 20EB0084-DDTM fixant les prescriptions relatives à l'agrainage pour le département de la Charente-Maritime
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Plan de chasse: arrêté n°20EB0331-DDTM
- Arrêtés
- 29 Mai 2020
Arrêté fixant les minimums et maximums à prélever pour les espèces "Grand gibier" soumises à plan de chasse pour la campagne cynégétique 2020-202...
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