Siège fermé tous les 1er mardis de chaque mois

Réglementations - Arrêtés

Accueil
Réglementations

Arrêté préfectoral n°22EB331

Arrêtés
28 Mars 2022

Arrêté du 1er avril au 31 octobre 2022 sur le périmètre de l'OUGC Dordogne dans le département de la Charente-Maritime.

Télécharger le document

Arrêté préfectoral n°22EB147

Arrêtés
16 Février 2022

Arrêté préfectoral n°22EB147 du 15 février 2022 portant interdiction de remplissage des réserves d'irrigation dans les bassins Antenne-Rouzille, Mignon-Courance,...

Télécharger le document

Arrêté Préfectoral n°22EB093

Arrêtés
08 Février 2022

Arrêté préfectoral du 7 février 2022 portant sur l'interdiction de remplissage des réserves d'irrigation dans le bassin de l'Antenne-Rouzille. Ces dispositions prenne...

Télécharger le document

Erreur arrêté préfectoral N°21EB0165 - Bécasse des bois

Arrêtés
22 Octobre 2021

Il y a erreur dans l’arrêté n°21EB0165 du 28/05/21 concernant la période du 24/10 au 31/10. Merci de prendre en compte l'arrêté N°21EB01652 du 09/06/21

Arrêté Préfectoral n°21EB0381

Arrêtés
12 Octobre 2021

Arrêté Préfectoral n°21EB0381 portant sur une modification de l'annexe 1 de l'AP21EB0171 relatif au plans de gestion cynégétique "faisans" et "perdrix".

Télécharger le document