Arrêté préfectoral n°22EB331
- Arrêtés
- 28 Mars 2022
Arrêté du 1er avril au 31 octobre 2022 sur le périmètre de l'OUGC Dordogne dans le département de la Charente-Maritime.
Télécharger le documentArrêté du 1er avril au 31 octobre 2022 sur le périmètre de l'OUGC Dordogne dans le département de la Charente-Maritime.
Télécharger le documentArrêté préfectoral n°22EB147 du 15 février 2022 portant interdiction de remplissage des réserves d'irrigation dans les bassins Antenne-Rouzille, Mignon-Courance,...
Télécharger le documentArrêté préfectoral du 7 février 2022 portant sur l'interdiction de remplissage des réserves d'irrigation dans le bassin de l'Antenne-Rouzille. Ces dispositions prenne...
Télécharger le documentIl y a erreur dans l’arrêté n°21EB0165 du 28/05/21 concernant la période du 24/10 au 31/10. Merci de prendre en compte l'arrêté N°21EB01652 du 09/06/21
Arrêté Préfectoral n°21EB0381 portant sur une modification de l'annexe 1 de l'AP21EB0171 relatif au plans de gestion cynégétique "faisans" et "perdrix".
Télécharger le documentArrêté préfectoral n°21EB0360 concernant une modification de l'arrêté préfectoral n°21EB0171 relatif aux plans de gestion cynégétique "fai...
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