FLASH INFO

1 er juin: ouverture des validations 18-19 en ligne

Règlementations
12/10/2015  /  Oiseaux & Mammifères

Oiseaux et mammifères

12/10/2015  /  Arrêtés PGCA grands gibiers

PGCA grands gibiers

22/10/2015  /  Modes de chasse

La chasse au vol

Conformément à l'article L. 424-4 du code de l'environnement, la chasse au vol est avec la chasse à tir dont celle à l'arc et la chasse à courre, l'un des trois modes de chasse autorisés en France.

Télécharger le document
22/10/2015  /  Modes de chasse

Chasse à l'arc

La chasse à l'arc est autorisée aux mêmes périodes que celle à tir. Les chasseurs doivent être en possession d'un certificat de capacité délivré par la Fédération et d'un permis validé.

Télécharger le document
08/10/2015  /  Modes de chasse

Entrainement de chiens

Arrêté du 21 janvier 2005 fixant certaines conditions de réalisation des entrainements, concours et épreuves de chiens de chasse.

Télécharger le document
13/10/2017  /  Schéma Départemental

Schéma Départemental 2017-2023

A votre disposition, la version définitive du schéma départemental de gestion cynégétique de la Charente-Maritime, pour les années 2017 à 2023.

Télécharger le document
20/10/2015  /  Modes de chasse

Vénerie

La vénerie sous terre est ouverte du 15 sept. au 15 janv. L'exercice de la vénerie du blaireau est autorisé pour une période complémentaire allant du 15 mai à l'ouverture générale.

Télécharger le document
22/10/2015  /  Armes à feu

Réglementation armes à feu

La nouvelle réglementation des armes de chasse: Retour sur une longue négociation, réponse à 10 questions clefs, le recensement des armes en France.

Télécharger le document
15/05/2017  /  A.C.C.A. / A.I.C.A.

Statuts A.C.C.A. / A.I.C.A.

Si vous souhaitez mettre à jour vos statuts d'A.C.C.A. ou d'A.I.C.A., il vous suffit de télécharger le document ci-dessous et de le retourner à la Fédération ainsi qu'à la DDTM.

Télécharger le document
22/10/2015  /  Formulaires

Déclaration d'appelant

Toute modification du lieu de détention des appelants doit faire l'objet d'une déclaration auprés de la Fédération, par le détenteur dans les trente jours qui suivent la modification.

Télécharger le document
08/10/2015  /  Formulaires

Déclaration de travaux des mares de tonne

En vue de la réduction de la surface de votre mare de tonne à 1 hectare maximum, vous devez compléter le formulaire de déclaration de travaux ci-joint et le transmettre à la DDTM.

 

Télécharger le document
30/10/2015  /  Formulaires

Demande d'autorisation de destruction du lapin de garenne

Formulaire à retourner à :
DDTM - service chasse
89 avenue des cordeliers
17018 La Rochelle cedex 1

Télécharger le document