Arrêté classement ESOD 2023
- Arrêtés
- 04 Août 2023
Arrêté ministériel de classement des espèces susceptibles d’occasionner de dégâts publié hier au journal officiel.
Télécharger le documentArrêté ministériel de classement des espèces susceptibles d’occasionner de dégâts publié hier au journal officiel.
Télécharger le documentArrêté limitant provisoirement les prélèvements d'eau douce pour le remplissage des mares de tonne sur 3 bassins. En vigueur à compter du 2 juin à 8h.
Télécharger le documentArrêté préfectoral n° 2023-00052 portant déclaration d'infection d'un territoire du département de la Charente-Maritime au titre de la tuberculose bovine et presc...
Télécharger le documentArrêté Préfectoral n°2022-03253 à compter de la date de publication de celui-ci et jusqu'au 31 décembre 2023.
Télécharger le documentArrêté 19EB913 organisant la lutte contre le ragondin et le rat musqu
Télécharger le documentA votre disposition, la version définitive du schéma départemental de gestion cynégétique de la Charente-Maritime, pour les années 2017 à 2023.
Télécharger le document