Arrêté classement ESOD 2023
- Arrêtés
- 04 Août 2023
Arrêté ministériel de classement des espèces susceptibles d’occasionner de dégâts publié hier au journal officiel.
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AP_23EB553 Restrictions mares de tonne
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- 13 Juillet 2023
Arrêté limitant provisoirement les prélèvements d'eau douce pour le remplissage des mares de tonne sur 3 bassins. En vigueur à compter du 2 juin à 8h.
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AP_23EB016 "Chasse Anticipée" 2023/2024
- Arrêtés
- 02 Juin 2023
Arrêté relatif à l'ouverture spécifique de chasse anticipée 2023/2024. 1 des 7 arrêtés concernant la campagne cynégétique 2022-2023 pou...
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AP_23EB039 "ESOD" 2023/2024
- Arrêtés
- 02 Juin 2023
Arrêté fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts dont le Préfet à la ...
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AP_23EB013 "Sécurité Chasseurs et Non Chasseurs" 2023-2024
- Arrêtés
- 02 Juin 2023
Arrêté 2023/2024 fixant les mesures relatives à la sécurité des chasseurs et des non chasseurs. 1 des 7 arrêtés concernant la campagne cynég...
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AP_23EB0019 "Lièvre" 2023/2024
- Arrêtés
- 02 Juin 2023
Arrêté relatif au plan de gestion cynégétique "lièvre brun" sur le département de la Charente-Maritime pour la saison cynégétique 2023/2024. 1 d...
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